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L’emploi de t availleus handicapés et les accidents du t avail P. Les conditions d’emploi P. La formation professionnelle P. Une convention collective est consultable sur le lieu de travail, sur internet et dans les Direccte. Donne accès au moteur de recherche qui renvoie sur toutes les conventions collectives en vigueur. Un exemplaire de votre convention collective actualisée doit être tenu à la disposition des salariés au sein de l’entreprise.
Dans le présent article, nous nous intéressons aux conventions du domaine de la restauration. Elles sont au nombre de deux : la convention collective des hôtels, cafés, restaurants (HCR) et la convention de la restauration rapide. Nous verrons ce que prévoit chacune de ces conventions par rapport aux questions d’embauches, de. La présente convention collective est conclue pour une durée indéterminée.
Cette convention prévoit que les ETAM à la position 3. Ces échelons correspondent aux fonctions de. Utilisez un espace pour separer les mots clés. Contenu de la convention collective. Autre(s) source(s) ajouté(s) dans le texte intégral. Choississez votre convention collective afin de bénéficier de son téléchargement illimité au format PDF pendant an.
Soit le montant de l’indemnité de licenciement prévue par la convention collective de branche, par l’accord professionnel ou interprofessionnel ou, à défaut, par la loi. Certaines conventions collectives s’intéressent à la question des jours mariage, et vont alors au-delà des prescriptions légales pour offrir des conditions plus avantageuses aux salariés qui en dépendent. La convention applicable aux salariés des agences de publicité accorde par exemple.
Champ d’application territorial Non précisé, sauf pour les accords sur la durée du travail , qui s. Indemnite-de-licenciement. Période d’essai convention collective fleuriste. Convention Collective STX FRANCE S. Accord de licence officielle. Fusion absorption convention collective.
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